Assistez, en direct de l'hôtel de ville, au nouveau Conseil municipal réuni suite au second tour des élections municipales du 28 juin 2020. jeudi 16 juillet 2020: 1 ère séance (14 e) - Développer le sommaire. © Nouvelle-Aquitaine, 2020. Approbation du PV de la précédente séance plénière. C’est la quintessence de Néo Terra : notre matrice, notre boussole, notre avenir.". Séance Publique du Conseil Municipal d’AYZAC-OST du 3 juillet 2020 3/5 M. Jacques FALLIERO ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier adjoint au maire. En ajoutant l’aménagement du territoire et les transports (150 millions d'euros), ce sont 83% des dépenses d’investissement que couvrent les politiques précitées. Comme l'a souligné Alain Rousset "de l’aménagement du territoire à notre politique à destination de la jeunesse, en passant par le développement économique et les mobilités, notre action régionale fait sens parce que tout est construit, tout est imbriqué : la transition écologique sans la cohésion sociale serait , bien entendu, un non sens ; la mise en place d’une agriculture plus respectueuse de l’environnement et de la santé sans celles et ceux qui travaillent la terre, ainsi que celles et ceux qui en consomment les fruits, serait une aberration. Si le budget supplémentaire vient usuellement peaufiner le budget primitif, ce budget supplémentaire s’en distingue fortement. l’accès à la formation des publics vulnérables ; le dispositif de la clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi ; la promotion des métiers et activités émergents liés à la transition écologique et climatique. Il a assuré que le travail en séance unique démarrera mercredi prochain, le 1er juillet 2020. Le plaisir des retrouvailles mêlé aux résultats électoraux des municipales de la veille et à l'annonce par le président de la République du maintien des élections régionales à la date prévue nous ont offert une belle journée de débats à laquelle chacun des groupes politiques a participé avec ferveur. Cette action participe pleinement à la relance économique dans le contexte actuel de crise. A noter que le ministère de la Fonction publique a annoncé la mise en place d'une commission en vue d'évaluer et d'étudier les horaires de travail appliqués dans les administrations et établissements publics. Il porte principalement l’inscription des autorisations et crédits liés à la mise en œuvre des engagements du plan d’urgence voté en avril dernier à l’unanimité par le conseil régional. Séance Publique du Conseil Municipal d’AYZAC-OST du 3 juillet 2020 3/5 M. Jacques FALLIERO ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier adjoint au maire. Contrats de partenariat pour la gestion des poissons migrateurs sur les bassins Adour, Charente/Seudre, Dordogne et Garonne. Elle engage la Région Nouvelle-Aquitaine à oeuvrer pour faire de son territoire celui de la confiance numérique. Véritable "boîte noire" de l'activité régionale. La convention a pour objet de définir les modalités de mise en place et de fonctionnement du Programme SARE à l’échelle de la région Nouvelle-Aquitaine et les engagements respectifs des parties. Stream Séance du conseil communal du 15 juillet 2020, a playlist by Commune de Dippach from desktop or your mobile device. Aussi, ce budget supplémentaire intègre une baisse de recettes pour l’exercice en cours de près de 123 millions d’euros, essentiellement sur trois taxes : la baisse des ventes de carburants impacte de  33 millions d’euros les recettes de TICPE, celle des ventes de véhicules de 51 millions d’euros le produit des cartes grises, et globalement, la mise en sommeil de l’activité économique génère un manque à percevoir de 39 millions d’euros en matière de TVA. Démarrage de la séance unique estivale mercredi 1er juillet 2020 L’horaire administratif pour la période estivale, qui s’étalera du 1e juillet au 31 août 2020, vient d’être fixé, aujourd’hui, lundi 29 juin 2020, par le ministre d’Etat chargé de la Fonction publique, de la Gouvernance et de la Lutte contre la corruption. La hausse résiduelle à périmètre constant est essentiellement due à l’amélioration continue et recherchée du taux de réalisation budgétaire. N°428409 Rapporteur : Mme Niepce Rapporteur public : M. Hoynck . Ce budget supplémentaire est donc dual : il retraduit l’action forte de la Région pendant la crise, et prend en compte le fait que, paradoxalement, cette crise vient aussi fragiliser la collectivité. SOUTIEN À L'ESS ET MISE EN OEUVRE DE CLAUSES SOCIALES D'INSERTION DANS LES MARCHÉS PUBLICS RÉGIONAUX, Séance plénière des 17 et 18 décembre 2020, Séance plénière des 16 et 17 décembre 2019, Séance plénière des 21 et 22 octobre 2019, Séance plénière Néo Terra du 9 juillet 2019, NÉO - Économie, les nouveaux entrepreneurs, Formation professionnelle et apprentissage, Préserver et restaurer les continuités écologiques, Des filières porteuses pour l’économie sociale et solidaire, Généraliser le tri à la source des biodéchets, Un Plan régional pour la gestion des déchets, Regardez la séance plénière du 3 juillet 2020 en replay, Rapport d'activité Région Nouvelle-Aquitaine 2019, Face à la crise, un plan de transition et de reconquête technologique, releve_de_decisions_seance_plénière_03072020.pdf, rapport d'activité 2019 de la Région Nouvelle-Aquitaine, La feuille de route construction durable 2020-2023, le plan régional contre le harcèlement scolaire, Compte administratif et compte de gestion 2019 : Budget principal / budget annexe "Agence régionale de l'innovation", Budget principal / budget annexe "Fonds européens", Budget principal / budget annexe "Régie cinéma", Budget principal / budget annexe "Service public local de production d'énergie photovoltaïque", Affectation du résultat : Budget principal / budget annexe "Agence régionale de l'innovation", Budget principal / budget annexe "Fonds européens", Budget principal / budget annexe "Régie cinéma", Budget principal / budget annexe "Service public local de production d'énergie photovoltaïque", Actualisation des durées d'amortissement des immobilisations, Budget supplémentaire 2020 : Budget principal / budget annexe "Agence régionale de l'innovation", Budget principal / budget annexe "Fonds européens", Budget principal / budget annexe "Régie cinéma", Budget principal / budget annexe "Service public local de production d'énergie photovoltaïque", Communication - Gestion des fonds européens pour la période 2021-2027, Feuille de route Cyber-sécurité 2020-2022 de la Nouvelle-Aquitaine, territoire de la confiance numérique, Feuille de route "Construction durable en Nouvelle-Aquitaine" - 2020-2023, Programme Service d'accompagnement de la rénovation énergétique (Sare), Partenariat entre l'Institut national des métiers d'art (INMA) et la Région Nouvelle-Aquitaine. En section de fonctionnement, cette dynamique de +3,5% est la conjonction de plusieurs facteurs et d’une politique visant tout à la fois à assurer la soutenabilité budgétaire et à rechercher la meilleure action publique à budget constant. La Région avait signé en septembre 2016 un premier protocole d’accord d’une durée de 3 ans. Dès juin 2017, elle s’est engagée dans une réflexion sur son action de soutien à l’économie numérique et a adopté, après plusieurs mois de concertation, une feuille de route Economie numérique lors de la séance plénière de juin 2018. Le soutien de l’Ademe, l’agence de la transition écologique au service public actuel prenant fin au 31 décembre 2020, l’Etat propose à partir de 2021 un cofinancement dans le cadre du Programme Service d’Accompagnement de la Rénovation Energétique (SARE), sur la base d’une mobilisation de certificats d’économie d’énergie (CEE). Older Post Mise à jour COVID-19 / Coronavirus - Réouverture partielle de l'Hôtel de Ville. Par Lepetitjournal Tunis | Publié le 01/07/2020 à 00:00 | Mis à jour le 01/07/2020 à 10:47. Engagement citoyen : protocole d'accord régional 2020-2022 pour l'engagement des jeunes en Nouvelle-Aquitaine, avec l'Agence du service civique. Tous droits réservés. Sommaire. 67 millions d’euros d’autorisations sont prévues à ce budget supplémentaire en faveur de la mobilité et de l’accessibilité des territoires. SEANCE DU 03 JUILLET 2020 Procès-Verbal de la réunion du Conseil du Centre Communal d’Action Sociale en date du 03 juillet 2020. Le plan de relance qui sera mis en œuvre s’appuiera sur les propositions élaborées dans le cadre de la feuille de route. Comptes administratifs 2019 : performance financière et meilleure action publique, Budget supplémentaire 2020 : l’impact budgétaire de la crise sanitaire, Economie numérique : cybersécurité, une feuille de route 2020-2022, Feuille de route construction durable 2020-2023, Service civique : renouvellement du protocole d'accord Région - état - Agence du service civique. Contrats territoriaux en faveur de la restauration des milieux aquatiques : validation d'un contrat-type sur le bassin Loire-Bretagne, Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens (CPOM) France Nature Environnement Nouvelle-Aquitaine, Détermination des taux de promotion 2020 des agents de la collectivité, Communication - Charte de déontologie des agents et élus : révision du texte initial de 2017, Règlement Intérieur : modification liée à l'usage de la visio-conférence, Communication aux conseillers régionaux : prises à bail et conventions de disposition de biens régionaux, 80% de ces inscriptions (91,4 millions d’euros) concernent la mise en œuvre des, Au-delà des mesures de soutien économique, 27 millions d’euros d ’autorisations et 23,3 millions d’euros de crédits de paiement – dont 95% en section de fonctionnement – sont également inscrits pour retraduire. Cette hausse des dépenses traduit essentiellement une amélioration de l’exécution par la Région de ses missions. - Election du Second adjoint : Après un appel de candidature : M. Didier LACABANNE est l’unique candidat, il est … Author: Microsoft Office User Created Date: 7/9/2020 12:51:42 PM Une partie de cette dynamique est imputable à des variations de périmètre d’action et notamment à la montée en puissance des plans nationaux de formation professionnelle. Face à la situation socio-économique après le confinement, les élus régionaux ont voté plusieurs mesures opérationnelles de la reprise économique, dans un contexte de transition environnementale. La mise en veille des activités productives et de la consommation des ménages se traduit mécaniquement par moins de création de richesse, moins de valeur ajoutée et moins d’impositions acquittées. Les élus ont voté la délibération proposant le renouvellement sur 2020-2022 du protocole entre l'Etat, la Région et l'Agence du service civique (ASV) . En savoir plus sur le plan régional contre le harcèlement scolaire. Press alt + / to open this menu Dans un communiqué émis ce lundi 29 juin 2020, le ministre d'Etat chargé de la Fonction publique, de la Gouvernance et de la Lutte contre la corruption a informé le public des horaires d’été des administrations publiques, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif. 118 millions d’euros en autorisations et de 114,8 millions d’euros en crédits de paiement sont proposés à ce budget supplémentaire et matérialisent budgétairement la mise en œuvre du plan d’urgence régional. Ces investissements traduisent bien les priorités d’action de la Région. Budget principal – Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2020. Le ministère de la Fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la Corruption annonce les horaires de la séance unique, pendant la période estivale. Le premier Bilan Néo Terra a été présenté aux élus et plusieurs délibérations à destination de la jeunesse ont été votées. Séance publique du 3 juillet 2020 à 9 heures Assemblée du contentieux . Habi, « Préserver la démocratie serait le plus grand, « Les libertés individuelles, garantie de la no, CTAF : 1112 déclarations de soupçon traitées et. Découvrir le portail territoire territoires.nouvelle-aquitaine.fr/. Autoplay When autoplay is enabled, a suggested video will automatically play next. 360° SEANCE DU 6 JUILLET 2020 L'an deux mille vingt, le six juillet à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de LIANCOURT se sont réunis, dans les locaux du restaurant scolaire, en séance ordinaire sur convocation régulière postée le 30 juin 2020, affichée à la porte de la mairie le 30 juin 2020, sous la présidence de Monsieur Roger MENN, Maire. Notre politique régionale fait donc sens parce qu’elle nécessite l’implication de chacune et chacun, et qu’elle découle d’un projet partagé. 18h00.Vous pouvez nous contacter par téléphone au 05 49 38 49 38. Nature Healing Society 362,544 views. Les dotations de l’Etat sont en baisse de 4,4 millions d'euros. Hide chat Show chat. S'engager pour la protection et conservation des espèces naturels, Agir pour la protection et la conservation des espaces naturels, Gestion des déchets et économie circulaire, Recevez chaque semaine par mail toute l’actualité de votre Région, (actions, évènements, dispositifs d’aides), Suivez la Région Nouvelle-Aquitaine au quotidien sur les réseaux. Ce protocole est une expérimentation unique en France et a pour objectif d’être déployé à d’autres régions. SoundCloud Séance du conseil communal du 15 juillet 2020 by Commune de Dippach published on 2020-07-16T14:23:42Z. Par ailleurs, cette ouverture répond à la volonté collective de lutter contre la précarisation des jeunes en leur offrant la possibilité d’élargir leurs compétences afin de faciliter leur orientation et leur insertion professionnelle ». Vendredi : de 08h00 à 13h30 mn. This is "Séance du conseil municipal 6 juillet 2020" by Julie Paradis on Vimeo, the home for high quality videos and the people who love them. Les recettes de fonctionnement sont en augmentation de 81 millions d'euros, avec une progression de 7% de la CVAE (+ 45 millions d'euros), de 2% de la fraction régionale de TVA (+ 9 millions d'euros) et de 3% des cartes grises (+6 millions d'euros). Enfin 8 millions d’euros sont prévus pour le lancement du programme Vitirev, et 4 millions d’euros pour le soutien aux emplois associatifs. Les élus régionaux ont examiné 29 dossiers lors de la séance plénière du 3 juillet 2020. Dans un communiqué rendu public hier soir, lundi 29 Juin, le ministère indique que les horaires du travail dans les administrations publiques, les collectivités locales et les entreprises publiques à caractère administratif, seront du 1er juillet 2020 au 31 août 2020 comme suit : Lundi, mardi, mercredi, et jeudi : de 08h00 à 14h30 mn Séance du 17 juillet 2020 (compte rendu intégral des débats) Disponible au format PDF Acrobat (1977 Ko) Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance. Pour autant, cette progression si elle est réelle est néanmoins contrôlée. En 2019, les dépenses de la Région se sont élevées à 2,8 milliards d'euros, soit +3,7% par rapport en 2018, et se décomposent en dépenses de fonctionnement pour 2 milliards d'euros (+3,5%) et en dépenses d’investissement pour 0,8 milliard d'euros (+4,3%). SEANCE du 3 Juillet 2020 L’an deux mil vingt, le 3 Juillet à vingt heure quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal de la Commune de DOEUIL SUR LE MIGNON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. LAROCHE Francis, Maire. Et l’impact de la crise sur les recettes de la collectivité devrait être encore plus fort en 2021, en raison de l’effondrement anticipé du produit de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises d’au moins 160 millions d’euros. Ce programme contribue aux objectifs régionaux inscrits dans le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’egalité des territoires (SRADDET). Viennent ensuite les investissements dans les lycées et au titre de l’enseignement supérieur pour 213 millions d'euros, soit 30% du total. FINANCES. Coronavirus : Grande affluence à l’av. Des mesures ont également été votées dans les secteurs de l'économie, la jeunesse, l'aménagement du territoire et la transition écologique et énergétique. Portées préférentiellement par les EPCI, les plateformes apportent une première information, un conseil et un accompagnement neutre et indépendant. A l'ordre du jour, de gros dossiers tel les comptes administratifs 2019 et le budget supplémentaire 2020 impacté par la crise de la Covid, le plan de relance et de transition économique, et le premier bilan Néo Terra. De même sont prévus 2,5 millions d’euros pour engager la rénovation de la gare de Ruffec, 1,2 millions d’euros pour lancer les études du RER métropolitain et 47 millions d’euros d’autorisations pour engager le renouvellement des contrats de transports routiers en Vienne et Deux-Sèvres. La feuille de route régionale « Cybersécurité » votée ce jour en séance plénière vient aujourd’hui compléter le panel d’actions déployé. Questions au Gouvernement Prorogation du code de la sécurité intérieure Ordre du jour de la prochaine séance. COVID-19 : La séance unique et/ou le travail en alternance à mi-temps. Au terme d’une concertation menée de janvier à mai 2019 avec l’ensemble des partenaires et acteurs de la filière, une stratégie et un plan d’actions en six axes ont ainsi été mis en place pour la période 2020-2023. Communication relative à l'évaluation de la politique de construction des parcours d'accès à la qualification et à l'emploi, Initiatives éducatives - Plan de prévention et de lutte contre le harcèlement scolaire, Engagement citoyen - Convention de partenariat relative à la démocratie scolaire 2020-2022, Communication : rapport spécial sur les conditions d'exercice du mandat confié par le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine aux Sociétés d'économie mixte pour la réalisation des travaux - exercice 2019, Le Portail des territoires de la Région Nouvelle-Aquitaine Communication, Politique de l'eau : Territoires sans pesticide et compétitivité dans l'Industrie - Modification du règlement d'intervention. Ces deux premiers grands postes représentent à eux seuls, plus de 61% des dépenses d’investissement. Ainsi, pour confirmer son engagement dans la prévention et la lutte contre la violence en milieu scolaire (harcèlement, bizutage, discrimination, etc. DU 10.07.2020 SÉANCE DU 10 JUILLET 2020 L’an deux mille vingt, le dix juillet, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Michel PETIT, Maire. Séance unique du 3 juillet 2020: seconde partie (suite) : art 9 et état B (suite). Des champs ne sont pas correctement remplis. Ordre du jour – Séance du 7 juillet 2020. Arrivé à échéance, il vient d'être renouvelé. - Date de convocation du Conseil Municipal : le Lundi 29 Juin 2020 Le président a commencé par féliciter les conseillers régionaux fraîchement élus ou réélus au sein des communes de la Région avant d'attaquer un ordre du jour chargé, marqué par des mesures budgétaires et financières, par l'adoption du plan de résilience et de transition post coronavirus, par les feuilles de route cybersécurité et construction durable. Ils concernent essentiellement les opérations de réhabilitation, de construction et d’équipement des lycées. Règlement … Séance ordinaire - 28 juillet 2020, 19h30. Accessibility Help. Pour Geneviève Barat, vice-présidente en charge de la citoyenneté, et Léonore Moncond’huy, conseillère régionale déléguée au service civique, « la Région confirme ainsi son soutien pour favoriser l’engagement citoyen des jeunes nécessaire pour assurer une plus grande cohésion sociale. Dans le cadre de leurs compétences et attributions, la Région Nouvelle-Aquitaine et les département concernés s’engagent à travers cette convention à décliner une stratégie concertée entre les parties dans les domaines suivants : La feuille de route de la transition environnementale et climatique a été adoptée par les élus du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine le 9 juillet 2019 : premier bilan. Naturellement, en parallèle de l’augmentation de la dépense, la Région a bénéficié d’une recette supplémentaire d’un peu plus de 35 millions d'euros pour assurer le financement du Plan d’Investissement dans les Compétences (PIC) et du Pacte en matière de formation professionnelle des demandeurs d’emploi. Ce régime de travail propre à la Tunisie, instauré en 1956 à l’ère Bourguiba. Lancée officiellement le 10 décembre 2018, la feuille de route construction durable s’inscrit dans la feuille de route régionale dédiée à la transition environnementale et climatique Néo Terra, votée le 9 juillet 2019 par les élus régionaux pour accompagner les transitions énergétiques, écologiques et agricoles à l’horizon 2030. Ce réseau unique de plateformes a vocation à proposer un guichet unique pour tous les ménages. Compte rendu de la séance du Conseil municipal 21 JUILLET 2020 CM. Cette volonté d’accompagner et de développer le secteur du bâtiment et des travaux publics se traduit par la mise en œuvre d’une stratégie territoriale partagée. les projets cofinancés par l’Agence Erasmus+ jeunesse et sports, le soutien et le développement de l’ESS, dont le secteur de l’insertion par l’activité. Séance ordinaire du conseil municipal de la ville de Saint-Tite du 7 juillet 2020. La Région Nouvelle-Aquitaine a fortement investi dans le développement de projets innovants en lien avec la construction durable. Communication : délégations données aux adjoints au maire et aux conseillers municipaux. Demain, 1er juillet, début de la séance unique en Tunisie, les horaires dans l’administration 30-06-2020 Le ministère de la Fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la Corruption annonce les horaires de la séance unique, pendant la période estivale. Présents(es) : Mmes Marie-Claude Samuel MM. compte-rendu-integral.pdf. This is "Séance ordinaire du 14 juillet 2020" by Jacinthe Valiquette on Vimeo, the home for high quality videos and the people who love them. Nous sommes ouverts du lundi au vendredi de 9h00 à Ainsi 11,6 millions d’euros d’autorisations sont proposées pour avancer la part de l’Etat dans le cadre du lancement des travaux de l’opération de régénération de la ligne Angoulême-Beillant inscrite au CPER 2015-2020. SEANCE DU 6 JUILLET 2020 L'an deux mille vingt, le six juillet à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de LIANCOURT se sont réunis, dans les locaux du restaurant scolaire, en séance ordinaire sur convocation régulière postée le 30 juin 2020… Après plusieurs mesures d'urgence rapidement engagées pour lutter contre la crise de la Covid 19, les conseillers régionaux ont adopté un plan de transition et de reconquête technologique. Demain, 1er juillet, début de la séance unique en Tunisie, les horaires dans l’administration 30-06-2020 Le ministère de la Fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la Corruption annonce les horaires de la séance unique, pendant la période estivale. Pour la deuxième année consécutive la Région respecte le contrat financier signé avec l’Etat, et les ratios financiers de la Région sont très satisfaisants. Good Morning Music VR 360° Positive Vibrations - 528Hz The Deepest Healing - Boost Your Vibration - Duration: 2:00:01. Publié le mardi 7 juillet 2020 à 10 h 34 Veuillez prendre note que la séance du conseil municipal du 8 juillet prochain aura lieu à la Salle de l'institut canadien à 19 h 30. Les élus régionaux ont examiné 29 dossiers lors de la séance plénière du 3 juillet 2020. Il a donc été voté en séance du 3 juillet 2020 de conventionner avec l’Etat, l’Ademe et l’Anah au titre du programme SARE, pour financer ce service public renouvelé, renforcé de conseil et d’accompagnement des ménages, pour la rénovation énergétique de leurs logements. La Région Nouvelle-Aquitaine lance un portail d’information et de connaissance qui permettra de diffuser des données structurées et actualisées sur les territoires de la Nouvelle-Aquitaine. 1ER JUILLET - La séance unique, une institution. La Région Nouvelle-Aquitaine est convaincue du potentiel de croissance que représente le numérique : véritable facteur de compétitivité pour les territoires et pour l’emploi à court, moyen et long termes.